Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES HERBES DU PALAIS ROYAL
PIERRE Michel

Numéro de dépôt :
1205122
Date de dépôt :
27/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/05/1992
LES HERBES DU PALAIS ROYAL de PIERRE Michel

Présentation de la marque LES HERBES DU PALAIS ROYAL

Déposée le 27 mai 1982 par PIERRE Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES HERBES DU PALAIS ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PIERRE Michel domicilié(e) 11, rue des Petits-Champs, 75001 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ Pierre - France.

La marque LES HERBES DU PALAIS ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1205122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HERBES DU PALAIS ROYAL est expirée depuis le 27 mai 1992.

PIERRE Michel a également déposé les autres marques suivantes : HERBOCHAMPS , L'ABEILLE DU PALAIS ROYAL , CROUSTINE , HERBORISTERIE DU PALAIS ROYAL , HERBORISTERIE DU PALAIS ROYAL , RESTAURANT MIRABELLE , XYL'HOME , MICHEL PIERRE


PIERRE Michel - 11, rue des Petits-Champs, 75001 PARIS. - France


DEPREZ Pierre - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-41

Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices, Herbes médicinales, produits hygiéniques, produits diététiques pour enfants et malades.Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, produits laitiers, huiles et graines comestibles.Farines et préparations faites de céréales, biscuits, miel, levure, épices.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, son. Boissons non alcooliques, sirops et produits alimentaires liquides.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.